Compte rendu de la Séance du Conseil Municipal

du 27 novembre 2009

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

- Communication

 

- Prise en charge financière de la citerne gaz du logement B du Presbytère

 

- Devis extincteurs

 

- Achat d’une parcelle à Mme MATHIEZ

 

- Désignation d’un titulaire et d’un suppléant au comité syndical du PNRFO

 

- Désignation d’un titulaire et d’un suppléant au syndicat du bassin versant de la Barse Amont

 

- Questions Diverses

               

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Après lecture, le procès verbal de la dernière séance est adopté à l’unanimité des membres présents.

 

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COMMUNICATIONS DU MAIRE

 

Le Maire informe le Conseil Municipal :

 

Ø    Achat de décorations Noël

Ø    Affouages

Ø    Compte rendu de gendarmerie

Ø    Compte rendu n°2 de la communauté de communes

Ø    Remorque pour agent communal

Ø    Aménagement place du Lavoir

Ø    Parcelle Paté : Procédure de déclaration   d’abandon

 

 

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                        PRISE EN CHARGE FINANCIERE DE LA CITERNE GAZ DU LOGEMENT B 

                           AU PRESBYTERE

 

  Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents :

 

 DECIDE  de prendre en charge le montant de 656 € TTC relatif au contenu de la cuve de gaz du logement B au Presbytère

 

CHARGE  Madame le Maire de rembourser cette somme à M. SALUN Thomas

 

PRECISE que ce montant sera demandé au nouveau locataire quand ce logement sera loué

 

  AUTORISE  Madame le Maire à signer tous les documents découlant de cette transaction

 

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 REMPLACEMENT EXTINCTEURS : ETUDE DE DEVIS

 

      Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents :

 

 ACCEPTE  le devis de Aube Sécurité Incendie pour la somme de 303.10 € HT soit 362.51 € TTC

 

  AUTORISE  Madame le Maire à signer le devis

 

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ACHAT PARCELLE Mme MATHIEZ

 

      Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents :

 

 DECIDE  l’achat de la parcelle AC 43 d’une contenance de 3 ares 81 ca à Mme MATHIEZ Marguerite au prix de 2 € le m²

 

CONFIE  la rédaction de l’acte notarié à l’étude de Maître DAL FARA, Notaire à Vendeuvre sur Barse

 

PRECISE que les frais notariés seront à la charge de la commune

 

AUTORISE  Madame le Maire à signer tous les documents découlant de cet achat

 

 

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DESIGNATION D’UN TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT AU COMITE SYNDICAL DU PNRFO

   

      Le Conseil Municipal après vote à bulletin secret,

 

 ELIT  les membres de conseil municipal suivants pour représenter la commune au sein du  Comité syndical du Parc Naturel de la Forêt d'Orient :

·      Délégué titulaire : Mme COLFORT Jacqueline

·      Délégué suppléant : M. BEZINS Jean-Pierre

       

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QUESTIONS DIVERSES

 

v      M. Francis BOUILLET propose de faire une dalle en ciment sous la benne à verre, derrière l’église car il y a trop de débris cassés à côté et qu’il est difficile de nettoyer.

 

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                L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.